1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les modalités et conditions applicables à toutes les ventes de produits et services effectuées par notre entreprise.

2. Champ d’application

Les CGV s’appliquent à toutes les commandes passées sur notre plateforme ou en boutique. En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes conditions.

3. Commandes

Les commandes doivent être confirmées par écrit (devis signé ou bon de commande). Toute modification devra être validée d’un commun accord.

4. Prix

Les prix indiqués sont en euros et comprennent les taxes applicables. Les frais de livraison et autres prestations complémentaires seront indiqués distinctement.

5. Paiement

Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la commande : par carte bancaire, virement, ou tout autre mode accepté par notre entreprise.

6. Livraison

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Nous nous engageons à informer le client en cas de retard ou d’imprévu.

7. Garanties

Nous offrons une garantie légale de conformité sur tous nos produits. Toute demande de réclamation doit être accompagnée de la facture et effectuée dans le délai légal.

8. Responsabilité

Notre responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure ou d’utilisation inadéquate des produits.

9. Remboursement

9.1 Conditions générales

Les remboursements sont effectués sous réserve des modalités décrites ci-après. Toute demande de remboursement doit être justifiée et accompagnée des documents nécessaires.

9.2 Acompte

En cas d’annulation d’une commande ayant fait l’objet du versement d’un acompte, la politique de remboursement est la suivante :

• Remboursement de 10 % du montant de l’acompte versé.
• Le reste de l’acompte est conservé à titre d’indemnisation pour le temps passé et les dommages éventuels subis par notre entreprise.

10. Rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours pour les ventes à distance, sauf exceptions prévues par la loi.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de notre plateforme ou communication commerciale sont protégés par le droit d’auteur.

12. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. La juridiction compétente sera celle du ressort de notre siège social.

13. Acceptation des CGV

Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande.